Un compte rendu plus complet du dernier conseil municipal établi par M. Gosselin. En attente toujours du compte rendu officiel ... 

• Lecture et approbation du compte rendu de la séance précédente.
• Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.
  
• Le maire est nommé titulaire délégué (suppléant M. Malosse) au syndicat de construction de la gendarmerie intercommunale pour le canton de Marguerittes.
• Acceptation d'un avenant au contrat du centre de gestion de la médecine professionnelle.
  
• L'enveloppe indemnitaire pour les primes au personnel communal passe à 22 498 €  (22 087 € en 2007).
• Régularisation ou reclassement de 4 postes d'employés communaux suite à des promotions Mmes Clausel Françoise, Moréno Christel, Norbert Vaillant et William Brunel.
  
• Virement de crédit pour remplacer le véhicule (achat d'occasion en 2003) utilisé par le garde par un véhicule neuf (après appel d'offre) en contrat de location pour 60 mois.
  
• M. Nicolas Malosse, est désigné délégué à la sécurité (police de la circulation, réglementation sur l'arrêt et le stationnement des véhicules, chargé des directives pour assurer le bon ordre, la tranquillité, la sécurité et la salubrité, assurer l'exécution des arrêtés de police du maire).
  
• Régularisation d'achat de terrain (vente Commune à Baud parcelle 1071 pour 450 m²) pour permettre un accès au prix de 4 €/m²).
  
• Vente de coupes de bois par l'Office national des forêts pour entretien (martelage des coupes et répartition des bois). La commune adopte le principe de la déclaration préalable à l'édification des clôtures (dossiers à instruire par la DDE).
  
• Rappel des textes (arrêté préfectoral) sur l'emploi du feu et le débroussaillement obligatoire (la commune donnera l'exemple pour certaines de ses parcelles).
  
• Rappel des règles de stationnement.
• Un texte est en cours de rédaction pour mettre un terme à la divagation des chiens
• Un texte viendra préciser les règles de la collecte des ordures et des lieux de dépôt
• Un texte viendra réglementer l'accès et la circulation dans le parc -véhicules à moteur et déjections canines.
  
• A propos du parc le conseil a été informé du nettoyage effectué par une association
• Toujours à propos du parc, le conseil indique le déroulement d'un exercice prochain des élèves du Grand Mas d'Uzès dans le cadre d'une épreuve d'un examen.
  
• Pour ce qui concerne les déchets, une absence de communication n'a pas permis d'informer de la situation de la collecte certains jours fériés de Mai.
  
• Travaux en cours : Rue du Levant le mauvais temps a stoppé les travaux qui reprendront au plus tôt.
  
• La pelouse du stade est en cours de reconstitution, elle restera interdite jusqu'en octobre.
  
• Le réaménagement des vestiaires et du plateau sportif sont en cours d'étude.
  
• Les travaux prévus sur le pluvial ne sont pas possibles pour des raisons juridiques.
  
• Le bulletin municipal est achevé, la commune réfléchit au choix du moyen de reproduction le plus économique.
• Le site de la commune sera refait.
  
• En ce qui concerne le raccordement à l'Internet rapide pour l'ensemble de la population, une commission de Nîmes Métropole se réunira prochainement (5 juin) sur le sujet.
  
• Un remerciement en fin de conseil, à destination des services fiscaux pour leur don aux écoles de 10 postes informatiques.

Un nouveau conseil municipal s'est tenu vendredi dernier. Je vais être sincère, je me suis demandé ce que je faisais là ... C'est en fait un grand cinéma : parce qu'il est obligé de le faire, le Maire convoque les 15 membres qui assistent pendant une heure à la lecture d'un document établi lors d'une réunion préalable, non publique celle-là. Parfois, un peu d'improvisation de la part d'un membre du conseil vient rompre la monotonie. C'est rare et trop bref. Aucune question ne pouvant être posée par le public, la somnolence est de mise. Alors qu'un conseiller lui parlait directement, un membre du public a cru qu'il pouvait répondre ... Nom d'un petit bonhomme, le rappel à l'ordre a été tout aussi immédiat que cinglant : "vous n'avez pas le droit de parler". Personnellement, j'aime beaucoup lorsque l'on dit "vous n'avez pas le droit" : cela m'incite à vérifier. Je suis donc allé faire une petite recherche législative, jurisprudentielle et doctrinale. L'état du droit n'est peut-être pas aussi simple que semble le penser Monsieur le Maire : une personne interpellée publiquement, fusse au cours d'un conseil municipal, aurait en effet un droit de réponse. A suivre ... 

J'ai également relevé le dépit d'un conseiller qui venait de faire le constat des contraintes réglementaires pesant sur une commune en matière de travaux. Si j'ai bien saisi, il est à craindre que peu de chantiers soient engagés notamment sur la question des innondations. C'est ce qui s'appelle être rattrapé par la réalité...

Confirmation a été donnée du fait que la mairie a été informée du projet de nettoyage du parc ... par l'affichage opéré par l'association organisatrice ! Si l'initiative était bonne, il semble utile qu'à l'avenir, l'équipe municipale coordonne l'ensemble.

Enfin, comment oublier de dire que nous avons eu droit à une sacré séance d'émotion quelle mouche t'a piqué Patrick ? lorsqu'en fin de séance, un membre du conseil a proposé de faire une "standing ovation" au maire en remerciement du travail accompli. Je ne me permet pas de remettre en cause le travail accompli (à vrai dire, pour l'heure je n'ai pas d'avis) mais j'ai quand même trouvé l'initiative étrange. Il s'agissait de faire passer un message à la population : nous sommes une équipe, nous nous aimons et nous travaillons beaucoup. Allez, comme je suis un peu taquin, je vais vous faire une confidence. J'ai bien observé certains membres du conseil en train d'applaudir : ils souriaient jaune !

• Désignation des membres de la Commission communale des Impôts
• Désignation des représentants de la commune pour le Syndicat de la construction de la gendarmerie (titulaire et suppléant)
  
• Centre de Gestion du Gard (avenant à la convention médecine professionnelle et préventive)
  
• Enveloppe indemnitaire 2008
  
• Création et nomination à un poste adjoint technique (2e classe) et nomination poste adjoint technique (1ère classe en régularisation
• Virement crédits (véhicule, ateliers)
• Délégation à la sécurité (Nicolas Malosse)
• Terrains Gabriel Baud (régularisation)
• Destination des coupes de bois ONF - 2008
• Instruction de demandes de déclaration de clôtures par D.D.E.
• Questions diverses.

Lors du dernier Conseil Municipal, Monsieur Malosse a été désigné "Adjoint à la défense". Vous êtes plusieurs à m'interroger sur cette fonction et je suis bien en peine pour vous répondre.

S'agit-il de défendre Lédenon contre des barbares qui menaceraient notre communal territoire ? S'agit-il de créer une liste de choses défendues ? S'agit-il de tout à fait autre chose ? 

Je laisse le soin à l'équipe municipale de préciser ce point.

Allez, un petit compte rendu du conseil municipal de ce soir. Je préviens les quelques personnes qui s’égarent sur ce blog qu’il ne sera pas complet . Pour être franc, je me suis un peu ennuyé car le cœur de la réunion était constitué par les chiffres du budget. Et les chiffres et moi, ça fait deux.
A ma décharge, rien n’était fait pour que l’ensemble soit clair : lecture rapide donc prise de notes impossible. J’engage donc tous ceux qui se soucient du fonctionnement de leur commune à se procurer ce document qui est au demeurant public. Je compte le faire dans les prochains jours.
Dans le flot de chiffres, j’ai cru entendre l’évocation d’un emprunt de 500 000 euros. Une vigne à acheter ?
Je n’ai rien entendu, en revanche, sur d’éventuels investissements pour internet. Snif. Je me suis consolé car la statue de la Madone ainsi que le Monument aux Morts vont être rénovés.

Différents dossiers ont ensuite été évoqués dont celui du projet d’implantation de la boulangerie au presbytère qui est « suspendu ». Attention, pas annulé, suspendu. Le terme a son importance, on le comprendra par la suite. « L’implantation sera déplacée de 100 à 150 mètres » a indiqué Monsieur le Maire ! Magie …
Les quelques travaux effectués depuis le dernier conseil ont été énumérés et le Maire a même engagé les photographes à prendre des clichés des nouveaux pots de fleurs de la place du bicentenaire. Là, je suis comme beaucoup de monde : je n’ai pas compris l’allusion.

Patrick Laget a demandé l’approbation d’une intéressante convention avec l’Aglo : la possibilité de commander des spectacles sur catalogue avec un financement de 30% à la charge de la commune et de 70 % à la charge de l’Aglo (Pour un montant total de 5000 euros maxi).

Je reviens sur une scène qui m’a amusé : lorsque la séance a été levée, les personnes présentes dans le public se sont saluées, l’ambiance me semblait assez conviviale. Monsieur Malosse a échangé quelques mots avec Monsieur Mondejar lorsque de manière fort discourtoise, le Maire leur a indiqué qu’il était « INTERDIT » de discuter dans la salle.
Trois remarques :

- En tant que juriste, le mot « interdiction » a pour moi une signification toute particulière. L’interdit est obligatoirement posé par un texte qui, de surcroît, ne doit pas être entaché d’irrégularité. En l’occurrence, je reste dubitatif sur l’existence d’un texte qui poserait l’interdiction de discuter alors que la séance était levée depuis une minute.

- Je peux concevoir que le Maire ne souhaite pas que des discussions aient lieu dans la salle du conseil même après sa levée. Il suffit donc simplement et gentiment de le faire savoir aux personnes concernées. Inutile de leur voler dans les plumes. Je ne peux pas, au passage, manquer de relever qu'était en cause un membre de son équipe. Bonjour l'ambiance.

- Puisque le Maire se soucie de ce qui est « interdit » - et il a raison – il faut qu’il veille à la légalité formelle des réunions. En l’occurrence, voilà deux conseils qu’il lit le compte rendu de la précédente réunion – ce qui est normal - mais qu’il ne met pas son approbation au vote – ce qui l’est moins -. Pour éviter toute contestation, il va donc falloir régulariser lors du prochain conseil. Ce n'est d'ailleurs pas la seule qu'il va falloir régulariser mais ça, ce sera pour une autre fois ;-)

Le 1er avril 2008 s'est tenu le premier conseil municipal de la nouvelle équipe. Tout le monde était présent et la séance a débuté à 19 heures précises pour prendre fin ... 31 minutes plus tard !

- Lecture est en premier lieu donnée du PV du précédent conseil municipal (17 février). Le PV était daté du 15 (à moins que mon ouïe vieillissante ne m'ait joué des tours). Après la lecture, le PV n'est pas soumis au vote. Un oubli sans doute lié au trac de la première ...

- Suit le vote des délégations, au Maire d'une part, aux Adjoints d'autre part. Vote, comme il se doit, à l'unanimité.

- Vient ensuite le vote des indemnités de fonction : 1608,74 euros bruts pour le Maire et 617,30 euros bruts pour les adjoints.

Le Maire souligne qu'il y a aura "plus tard" une délibération modificative. Il explique en effet qu'il veut être présent à l'Agglo et qu'il laissera alors une partie "importante" de ses indemnités aux adjoints qui seraient amenés à le suppléer à la mairie.

- Suit une lecture de la composition de toutes les commissions municipales, du CCAS et des syndicats intercommunaux. Le Maire indique que cette composition est acceptée à l'unanimité.

- Un appel d'offre avait été fait par la précédente municipalité pour des travaux de soutènement rue du Levant. L'enveloppe prévue était de 31500 euros. Cette décision de travaux est annulée "pour plusieurs problèmes dont le prix".

- Lecture par M. Laget d'une lettre de l'exploitant de l'épicerie - café "Côté parc". Il sollicite l'installation d'un store roulant pour l'été en indiquant que d'une part le store serait monté par des professionnels de France Boissons et que, d'autre part, il serait démonté hors saison. Monsieur Laget indique qu'il va se rapprocher de lui pour faire le point sur la taille et la couleur afin que ce projet n'ait qu'un faible impact environnemental. 

- Le Maire indique que des permanences seront assurées par le Maire et les Adjoints. Contrepartie, la parole ne sera plus donnée au public en fin de réunion du Conseil municipal. "Cela permettra de finir plus tôt les réunions".

- Pour conclure, le Maire indique vouloir faire le point sur l'après campagne et indique être scandalisé des propos tenus contre les conseillers municipaux. "J'irai très loin si ça continue", "Je me suis rapproché de mon service juridique", "J'entends des conneries monumentales", "Certains se permettent d'insulter sans avoir la preuve", "Je vais attaquer", "Il y a des gens qui ont la défaite en travers de la gorge".

- Fin de séance 19 heures 31 

Voilà le compte rendu objectif.

Un compte rendu subjectif maintenant.

- Sur l'annulation des travaux rue du Levant. J'ai personnellement trouvé l'explication un peu lapidaire. Je pensais que les personnes du secteur concerné avaient légitimement droit à plus d'explications.

- Sur l'absence de questions en fin de réunion du Conseil municipal : c'est une possibilité légale. Donc sur le principe, pas de problème. Sur la forme c'est un peu une fuite du débat public ce qui me semble dommage de la part d'une équipe qui a fait campagne sur le thème de la communication. L'argument avancé d'une permanence des élus ne tient pas. La précédente municipalité était également disponible en semaine et cela n'empêchait pas le Maire d'autoriser les questions publiques en fin de Conseil municipal. Quant à l'argument selon lequel "cela permettra de finir plus tôt les réunions", je n'en dis pas plus.

- Sur la conclusion du Maire. La salle a été surprise par la véhémence du propos et les discussions d'après conseil l'ont confirmé : de quoi (qui) le Maire parlait-il ? Nous le saurons peut-être dans les prochains jours. J'ai à titre personnel regretté l'emploi de la formule "J'entends des conneries monumentales". De la part du premier magistrat du village, j'attendais plus de retenue. En même temps, il est vrai que depuis le "casse toi pauvre con", les mots grossiers sont très tendance ;-)

- Les grands absents des questions diverses : LES MOUTONS. 150 cadavres de moutons ont été découverts sur le territoire de la commune. La Préfecture a été alertée lundi alors que la présence des carcasses avait apparemment été signalée à la mairie quelques jours avant. L'affaire est un peu obscure et peut-être aurait-il été bon d'en dire un mot. Personnellement, l'idée des carcasses pourrissantes sur le plateau conjuguée aux fortes pluies de lundi ne me donne pas envie de boire de l'eau du robinet ces jours-ci ...  

Je reproduis ci-après l'article paru dans la presse (Midi-Libre) d'hier :

La découverte de cent cinquante cadavres de moutons a provoqué une grosse frayeur à Lédenon où les animaux ont été trouvés hier matin dans la garrigue non loin du circuit.

Si en début de journée, les inquiétudes sur les causes de la mort de ces bêtes étaient particulièrement grandes, dans l'après-midi, les craintes étaient inversement proportionnelles à l'odeur pestilentielle régnant aux abords de cet amas de moutons morts. En effet, le risque sanitaire lié à cette découverte a été levé après les vérifications des services de l'Etat.

En préfecture du

Gard, on retenait effectivement « la thèse de moutons morts étouffés après un mouvement du troupeau apeuré manifestement par un chien », indiquait Stéphane Guyon, le sous-préfet d'Alès, de permanence hier pour l'ensemble du département. Un peu plus tôt dans la matinée, ce sont des promeneurs qui auraient donné l'alerte. Rapidement les gendarmes étaient prévenus. Sur place à quelques encablures du circuit automobile, les ovins sont trouvés mêlés les uns aux autres. Des traces bleutées sont visibles sur certains cadavres. Parfois du sang a coulé du museau des animaux, pouvait-on observer hier sur les lieux. En fin de matinée, les militaires de la brigade de Marguerittes se rendaient sur place pour effectuer les premières constatations, suivis rapidement par Jean-Louis Blanc, le directeur départemental des services vétérinaires (DDSV). Après son analyse de la situation, le risque sanitaire a été immédiatement levé. Et les informations récoltées dans le secteur ont permis de privilégier la piste accidentelle. En effet, le propriétaire du troupeau, finalement identifié, expliquait qu'un accident s'est produit jeudi. Le chien d'une randonneuse a effrayé une partie des brebis et des agneaux a-t-on indiqué de source officielle. Prises de panique, les bêtes se seraient collées, les unes aux autres, contre un fourré et auraient étouffé. Plus de 150 ovins (brebis et agneaux) auraient ainsi été dénombrés. Ce type d'accident ne serait pas rare, a-t-on encore appris hier. D'après nos informations, l'expert de la compagnie d'assurance était déjà intervenu, de même qu'un vétérinaire avait réalisé des constatations. La mairie de Lédenon aurait eu connaissance que les animaux devaient être retirés. Mais l'information n'est pas parvenue jusqu'à la gendarmerie. L'amas de carcasses d'animaux attendait qu'une société d'équarrissage intervienne aujourd'hui lundi (1).

En l'absence d'information, sur ce sujet, les services de la préfecture ont donc naturellement lancé une procédure d'alerte. Procédure qui, pour le coup, a plutôt bien fonctionné. De son côté, l'éleveur de brebis, destinées à la boucherie, doit faire face à un important préjudice car en moyenne, chaque animal est estimé, en valeur de remplacement, à une centaine d'euros.

H. R.

(1) Hier, dimanche, le directeur des services vétérinaires a décidé de faire intervenir en urgence l'équarrisseur pour évacuer
tous les animaux morts.

Réunion du Conseil municipal

mardi 1er avril, 19h

Pour un compte rendu du premier Conseil municipal : http://ledenon.over-blog.com/article-18015617.html